J.O. 236 du 9 octobre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0410090V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF C01-394. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Vocabulaire électrotechnique international. - Partie 394 : instrumentation nucléaire : instruments (indice de classement : C01-394PR).

PR NF EN 60770-3. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Transmetteurs utilisés dans les systèmes de conduite des processus industriels. - Partie 3 : méthode d'évaluation des transmetteurs intelligents (indice de classement : C46-303-3PR).

PR NF EN 60730-2-13. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Dispositifs de commande électrique automatique à usage domestique et analogue. - Partie 2-13 : règles particulières pour les dispositifs de commande sensibles à l'humidité (indice de classement : C47-743PR).

PR NF EN 60086-4. - Date de clôture : 5 octobre 2004.

Piles électriques. - Partie 4 : norme de sécurité pour les piles au lithium (indice de classement : C59-100-4PR).

PR NF EN 60086-5. - Date de clôture : 5 octobre 2004.

Piles électriques. - Partie 5 : sécurité des piles à électrolyte aqueux (indice de classement : C59-100-5PR).

PR NF HD 60269-2-1. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Fusibles basse tension. - Partie 2-1 : règles supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes habilitées (fusibles pour usages essentiellement industriels). - Section I à VI : exemples de fusibles normalisés (indice de classement : C63-213PR).

PR NF EN 62271-102. - Date de clôture : 5 octobre 2004.

Appareillage à haute tension. - Partie 102 : sectionneurs et sectionneurs de terre à courant alternatif haute tension (indice de classement : C64-160PR).

PR NF EN 60282-1. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Fusibles à haute tension. - Partie 1 : fusibles limiteurs de courant (indice de classement : C64-200-1PR).

PR NF EN 60335-2-9/A2. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-9 : règles particulières pour les grils, grille-pain et appareils de cuisson mobiles analogues (indice de classement : C73-809/A2PR).

PR NF EN 60335-2-17/A1. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Appareils électrodomestiques et analogues. Sécurité. - Partie 2-17 : règles particulières pour les couvertures, coussins et appareils chauffants souples analogues (indice de classement : C73-817/A1PR).

PR NF EN 60335-2-59/A1. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-59 : règles particulières pour les destructeurs d'insectes (indice de classement : C73-859/A1PR).

PR NF EN 60335-2-73/A1. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-73 : règles particulières pour les thermoplongeurs installés à poste fixe (indice de classement : C73-873/A1PR).

PR NF EN 61308. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Installations de chauffage diélectrique haute fréquence. - Méthodes d'essais pour la détermination de la puissance de sortie (indice de classement : C79-662PR).

PR NF EN 61000-4-5. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Compatibilité électromagnétique (CEM). - Partie 4-5 : techniques d'essai et de mesure. - Essai d'immunité aux ondes de choc (indice de classement : C91-004-5PR).

PR NF EN 61000-6-3/A11. - Date de clôture : 5 octobre 2004.

Compatibilité électromagnétique (CEM). - Partie 6-3 : normes génériques. - Norme sur l'émission pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l'industrie légère (indice de classement : C91-006-3/A11PR).


CONSTRUCTION


PR NF EN 539-2. - Date de clôture : 5 novembre 2004.

Tuiles en terre cuite pour pose en discontinu. - Détermination des caractéristiques physiques. - Partie 2 : essais de résistance au gel (indice de classement : P31-308-2PR).

PR NF EN 54-21. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Systèmes de détection et d'alarme incendie. - Partie 21 : équipement de transmission d'alarme et de dérangement (indice de classement : S61-021PR).

PR NF EN 14972. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Installations fixes de lutte contre l'incendie. - Systèmes à brouillard d'eau. - Calcul et installation (indice de classement : S62-235PR).


SANTÉ


PR NF ISO 22718. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Cosmétiques. - Microbiologie. - Recherche de Staphylococcus aureus (indice de classement : T75-605PR).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


PR NF EN 15020. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Applications ferroviaires. - Attelage de secours. - Exigences concernant la performance, la géométrie des interfaces et les méthodes d'essai (indice de classement : F10-020PR).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


PR NF EN 15027. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Scies murales et scies à fil transportables de chantier. - Sécurité (indice de classement : E65-406PR).

PR NF EN ISO 9241-110. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Ergonomie de l'interaction homme-système. - Partie 110 : principes de dialogue (indice de classement : X35-122-110PR).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


PR NF EN 71-8/A1. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Sécurité des jouets. - Partie 8 : balançoires, toboggans et jouets d'activité similaires à usage familial, en extérieur et en intérieur (indice de classement : S51-520/A1PR).

PR NF EN 1646-2. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Véhicules habitables de loisirs. - Autocaravanes. - Partie 2 : charges utiles (indice de classement : S56-103PR).


ENVIRONNEMENT


PR NF ISO 23470. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Qualité du sol. - Détermination de la capacité d'échange cationique (CEC) effective et des cations échangeables, à l'aide d'une solution de trichlorure de cobaltihexammine (indice de classement : X31-440PR).


INFORMATION ET COMMUNICATION


PR NF EN 300175-2. - Date de clôture : 5 octobre 2004.

Télécommunications. - Télécommunications numériques européennes sans cordon (DECT). - Interface commune. - Partie 2 : couche physique (V 1.8.0) (indice de classement : Z84-175-2PR).

PR NF EN 300175-8. - Date de clôture : 5 novembre 2004.

Télécommunications. - Télécommunications numériques européennes sans cordon (DECT). - Interface commune. - Partie 8 : codage et transmission vocaux (V 1.8.0) (indice de classement : Z84-175-8PR).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE, BIENS D'ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX


PR NF ISO 14344. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Soudage et techniques connexes. - Procédés de soudage électrique sous protection gazeuse et par flux. - Lignes directrices relatives à l'approvisionnement en produits consommables (indice de classement : A81-050PR).

PR NF EN 1506. - Date de clôture : 15 novembre 2004.

Ventilation des bâtiments. - Conduits en tôle et accessoires à section circulaire. - Dimensions (indice de classement : E51-715PR).

PR NF ISO 5468. - Date de clôture : 5 novembre 2004.

Forets pour bâtiment, à rotation et percussion, à plaquettes en métal dur (carbures métalliques). - Dimensions (indice de classement : E66-079PR).

PR NF EN 1442/A 2. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Bouteilles en acier soudé transportables et rechargeables pour gaz de pétrole liquéfiés (GPL). - Conception et fabrication (indice de classement : M88-712/A2PR).

PR NF EN 5269-2. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Pâtes. - Préparation des feuilles de laboratoire pour essais physiques. - Partie 2 : méthode Rapid-Köthen (indice de classement : Q50-019-2PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR, ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site internet www.afnor.fr.